- exécution publique
- публичное исполнение (произведения)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Exécution (album d'ADX) — Album par ADX Sortie 1985 Enregistrement Enregistré et mixé au studio GARAGE en Février 1985 Genre Speed Metal Format 33 tours LP puis … Wikipédia en Français
Exécution par arme à feu — Pour les articles homonymes, voir Peloton d exécution (homonymie). Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire Détails … Wikipédia en Français
exécution — [ ɛgzekysjɔ̃ ] n. f. • 1265; lat. exsecutio, de exsequi, de ex et sequi « suivre, poursuivre » I ♦ 1 ♦ Action d exécuter (qqch.), de passer à l acte, à l accomplissement. ⇒ réalisation. Exécution d un projet, d une décision. « l esprit ne doit… … Encyclopédie Universelle
Exécution à la pelleteuse de cinq femmes à Baba Kot — Crimes d honneur à Baba Kot du 14 juillet 2008 Le 14 juillet 2008 eut lieu l exécution à la pelleteuse de cinq femmes à Baba Kot, un village pakistanais dans la province du Balouchistan. Cette exécution est issue d un jugement d une… … Wikipédia en Français
Éxecution à la pelleteuse de cinq femmes à Baba Kot — Crimes d honneur à Baba Kot du 14 juillet 2008 Le 14 juillet 2008 eut lieu l exécution à la pelleteuse de cinq femmes à Baba Kot, un village pakistanais dans la province du Balouchistan. Cette exécution est issue d un jugement d une… … Wikipédia en Français
Exécution forcée — Procédure civile: exécution d une obligation découlant d une convention, d un jugement ou de la loi par recors à la force publique ou par intermédiaire d une saisie ; l astreinte vise à provoquer une exécution ponctuelle et en nature … Lexique de Termes Juridiques
FONCTION PUBLIQUE — Sous le terme de fonction publique, on a pris l’habitude, depuis quelques dizaines d’années, de rassembler tout ce qui a trait au personnel de l’administration de l’État et des collectivités publiques: recrutement, statut, carrière, condition.… … Encyclopédie Universelle
Maîtrise d'ouvrage publique — Droit des marchés publics en France Pour les autres articles nationaux, voir Droit des marchés publics. Droit administratif | Généralités … Wikipédia en Français
Règlement général sur la comptabilité publique — Titre Décret n°62 1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique Abréviation RGCP Pays France Type … Wikipédia en Français
Contrôle de l'exécution des lois de finances — Finances publiques en France Principes budgétaires Annualité · Spécialité · Unité Universalité · Sincérité Législation LOLF · Loi de finances Loi de financement de la sécurité sociale … Wikipédia en Français
Controle de l'execution des lois de finances — Contrôle de l exécution des lois de finances Finances publiques en France Principes budgétaires Annualité · Spécialité · Unité Universalité · Sincérité Législation LOLF · Loi de finances Loi de financement de la sécurité sociale … Wikipédia en Français